Canevas en deux phases

Vous trouverez dans ce tableau les canevas de CSC pour la deuxième phase de votre marché. La première phase étant l'avis que vous publiez sur e-Procurement.

Procédures en deux phases (PR et PCAN)
 

FOURNITURES

SERVICES

TRAVAUX

Documents accompagnants

 

CSC

Généralistes

Au-dessus des seuils européens

 

25.11.24 (2 phases) CSC Fournitures sup. seuils européens - Canevas GW.docx

Version du 25/11/24

 

25.11.24 (2 phases) CSC Services sup. seuils européens - Canevas GW.docx

Version du 25/11/24

 

25.11.24 (2 phases) CSC Travaux sup. seuils européens - Canevas GW.docx

Version du 25/11/24

Mode d’emploi*

 

+

 

Guide**

Sous les seuils européens

 

25.11.24 (2 phases) CSC Fournitures inf. seuils européens - Canevas GW.docx

Version du 25/11/24

 

25.11.24 (2 phases) CSC Services inf. seuils européens - Canevas GW.docx

Version du 25/11/24

 

25.11.24 (2 phases) CSC Travaux inf. seuils européens - Canevas GW.docx

Version du 25/11/24

CSC

Accords-cadres

Au-dessus des seuils européens

 

25.11.24 (2 phases) AC Fournitures sup. seuils européens - Canevas GW.docx

Version du 25/11/24

 

25.11.24 (2 phases) AC Services sup. seuils européens - Canevas GW.docx.docx

Version du 25/11/24

 

25.11.24 (2 phases) AC Travaux sup. seuils européens - Canevas GW.docx.docx

Version du 25/11/24

Sous les seuils européens

 

25.11.24 (2 phases) AC Fournitures inf. seuils européens - Canevas GW.docx

Version du 25/11/24

 

25.11.24 (2 phases) AC Services inf. seuils européens - Canevas GW.docx.docx

Version du 25/11/24

 

25.11.24 (2 phases) AC Travaux inf. seuils européens - Canevas GW.docx.docx

Version du 25/11/24

 

Les outils d'aide

  • Le mode d’emploi  vous accompagne dans l’utilisation des fonctionnalités Word, vos possibilités d’adaptation des canevas en fonction de vos besoins, etc.
  • Le guide d’utilisation vous accompagne dans la rédaction point par point (déterminer l’estimation du marché, la division en lots, etc.) le tout accompagné de conseils et de bonnes pratiques. NB: Il est initialement conçu pour les procédures en une phase.