Canevas en deux phases
Vous trouverez dans ce tableau les canevas de CSC pour la deuxième phase de votre marché. La première phase étant l'avis que vous publiez sur e-Procurement.
| Procédures en deux phases (PR et PCAN) | |||||
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FOURNITURES |
SERVICES |
TRAVAUX |
Documents accompagnants |
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CSC Généralistes |
Au-dessus des seuils européens |
Version du 20/09/24 |
Version du 20/09/24 |
Version du 20/09/24 |
+
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Sous les seuils européens |
Version du 20/09/24 |
Version du 20/09/24 |
Version du 20/09/24 |
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CSC Accords-cadres |
Au-dessus des seuils européens |
Version du 20/09/24 |
Version du 20/09/24 |
Version du 20/09/24 |
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Sous les seuils européens |
Version du 20/09/24 |
Version du 20/09/24 |
Version du 20/09/24 |
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Les outils d'aide
- Le mode d’emploi vous accompagne dans l’utilisation des fonctionnalités Word, vos possibilités d’adaptation des canevas en fonction de vos besoins, etc.
- Le guide d’utilisation vous accompagne dans la rédaction point par point (déterminer l’estimation du marché, la division en lots, etc.) le tout accompagné de conseils et de bonnes pratiques. NB: Il est initialement conçu pour les procédures en une phase.