Canevas de cahiers des charges
Canevas de CSC généralistes :
Pour aider les entreprises à répondre facilement aux marchés publics, la Wallonie s’engage à utiliser prioritairement ces canevas !
- CSC Travaux sous les seuils européens et son Mode d'emploi
- CSC Services sous les seuils européens et son Mode d'emploi
- CSC Fournitures sous les seuils européens et son Mode d'emploi
- CSC Travaux au-dessus des seuils européens et son Mode d'emploi
- CSC Services au-dessus des seuils européens et son Mode d'emploi
- CSC Fournitures au-dessus des seuils européens et son Mode d'emploi
- Descriptif de marché pour un marché de faible montant (- de 30.000€)
Canevas de CSC accords-cadres :
Pour aider les entreprises à répondre facilement aux marchés publics, la Wallonie s’engage à utiliser prioritairement ces canevas !
- CSC AC Travaux sous les seuils européens et son Mode d'emploi
- CSC AC Services sous les seuils européens et son Mode d'emploi
- CSC AC Fournitures sous les seuils européens et son Mode d'emploi
- CSC AC Travaux au-dessus des seuils européens et son Mode d'emploi
- CSC AC Services au-dessus des seuils européens et son Mode d'emploi
- CSC AC Fournitures au-dessus des seuils européens et son Mode d'emploi
- Descriptif de marché pour un marché de faible montant (- de 30.000€)
Canevas de CSC spécifiques :
- Travaux d’infrastructures routières : le CCT QUALIROUTES ;
- Travaux de construction ou de rénovation de bâtiment : le CCTB 2022.
- Entreprises d'installations et de constructions mécaniques et techniques :
- Pouvoirs adjudicateurs autres que le SPW : cahier des charges-type 400
- Pouvoirs adjudicateurs du SPW :
- Avocats : Accord-cadre en vue de constituer des listes d'avocats - à l'attention des OIP
- Réviseurs : PNSPP - Marché public portant sur la désignation d'un réviseur d'entreprise/ d'un collège de réviseurs en qualité de commissaire(s)